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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLET-HERAULT
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EXCELLENCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

EXCELLENCE
CHALLET-HERAULT, SAS

Numéro de dépôt :
1556717
Date de dépôt :
12/10/1989
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
12/10/2019

Présentation de la marque EXCELLENCE

Déposée le 12 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLET-HERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « EXCELLENCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLET-HERAULT domicilié(e) ROUTE DE CHOLET - 49340 - NUAILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 140 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHALLET-HERAULT domicilié(e) ROUTE DE CHOLET - 49340 - NUAILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EXCELLENCE est expirée depuis le 12 octobre 2019.

CHALLET-HERAULT a également déposé les autres marques suivantes : QUINOA , ROSELA , CARILLON , SEGURO , ELISEO , ALLELUIA , ZOUK , CANCAN , PRINCE AMAËL , ACAPELLA


CHALLET-HERAULT, SAS - ROUTE DE CHOLET - 49340 - NUAILLE - France - SIREN 306140211


CHALLET-HERAULT - ROUTE DE CHOLET - 49340 - NUAILLE - France


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 1999 n°2154961 - Publication au BOPI 1999-10-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Inscription le 25 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514435 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2009 n°2422330 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2009-11-05

Inscription le 14 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777388 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles