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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLET-HERAULT
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ECARTOILE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECARTOILE
CHALLET-HERAULT, SAS

Numéro de dépôt :
93498954
Date de dépôt :
27/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2023

Présentation de la marque ECARTOILE

Déposée le 27 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLET-HERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECARTOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 29 novembre 2024.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLET-HERAULT domicilié(e) Route de Cholet - 49340 - NUAILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 140 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHALLET-HERAULT domicilié(e) Route de Cholet - 49340 - NUAILLE - France.

La marque ECARTOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECARTOILE est expirée depuis le 27 décembre 2023.

CHALLET-HERAULT a également déposé les autres marques suivantes : QUINOA , ROSELA , CARILLON , SEGURO , ELISEO , ALLELUIA , EXCELLENCE , ZOUK , CANCAN , PRINCE AMAËL


CHALLET-HERAULT, SAS - Route de Cholet - 49340 - NUAILLE - France - SIREN 306140211


CHALLET-HERAULT - Route de Cholet - 49340 - NUAILLE - France


Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2003 n°2254069 - Publication au BOPI 2003-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication au BOPI 1994-06

Republication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Inscription le 25 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514435 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Inscription le 16 mai 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°601107 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-16

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2013 n°2539342 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

Inscription le 14 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777388 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles; matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer); matières textiles fibreuses brutes.Tissus; couvertures de lit et de table; articles textiles non compris dans d'autres classes

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).