Marque renouvelée - Marque en vigueur

CYANA
CHALLET-HERAULT, SAS

Numéro de dépôt :
96604659
Date de dépôt :
02/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2026

Présentation de la marque CYANA

Déposée le 2 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLET-HERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CYANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLET-HERAULT domicilié(e) Route de Cholet - 49340 - NUAILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 140 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHALLET-HERAULT domicilié(e) Route de Cholet - 49340 - NUAILLE - France.

La marque CYANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CYANA arrivera à expiration en date du 2 janvier 2026.

CHALLET-HERAULT a également déposé les autres marques suivantes : QUINOA , ROSELA , CARILLON , SEGURO , ELISEO , ALLELUIA , EXCELLENCE , ZOUK , CANCAN , PRINCE AMAËL


CHALLET-HERAULT, SAS - Route de Cholet - 49340 - NUAILLE - France - SIREN 306140211


CHALLET-HERAULT - Route de Cholet - 49340 - NUAILLE - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2006 n°2305214 - Publication au BOPI 2006-01-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Inscription le 25 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514435 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2016 n°2606671 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-11

Inscription le 14 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777388 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences) semences, plantes vivantes et fleurs naturelles