Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHACHA
CHALLET-HERAULT, SAS

Numéro de dépôt :
98750230
Date de dépôt :
14/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2028

Présentation de la marque CHACHA

Déposée le 14 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLET-HERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHACHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLET-HERAULT domicilié(e) ROUTE DE CHOLET - 49340 - NUAILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 140 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHALLET-HERAULT domicilié(e) ROUTE DE CHOLET - 49340 - NUAILLE - France.

La marque CHACHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHACHA arrivera à expiration en date du 14 septembre 2028.

CHALLET-HERAULT a également déposé les autres marques suivantes : QUINOA , ROSELA , CARILLON , SEGURO , ELISEO , ALLELUIA , EXCELLENCE , ZOUK , CANCAN , PRINCE AMAËL


CHALLET-HERAULT, SAS - ROUTE DE CHOLET - 49340 - NUAILLE - France - SIREN 306140211


CHALLET-HERAULT - ROUTE DE CHOLET - 49340 - NUAILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2008 n°2383602 - Publication au BOPI 2008-09-09

Inscription le 25 août 1999 - Rejet partiel n°283650 - Publication au BOPI 1999-08-25

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Inscription le 25 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514435 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Renouvellement sans limitation le 17 août 2018 n°2690750 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-17

Inscription le 14 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777388 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14

Plantes vivantes et fleurs naturelles, (à l'exception des épinards, des haricots et des glaïeuls).