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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLET-HERAULT
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CARILLON
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARILLON
CHALLET-HERAULT SAS

Numéro de dépôt :
3471913
Date de dépôt :
26/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2016
CARILLON de CHALLET-HERAULT

Présentation de la marque CARILLON

Déposée le 26 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLET-HERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARILLON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLET-HERAULT domicilié(e) Route de Cholet,49340 NUAILLE - 49340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 140 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHALLET-HERAULT SAS domicilié(e) Route de Cholet,49340 NUAILLE - 49340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARILLON est expirée depuis le 26 décembre 2016.

CHALLET-HERAULT a également déposé les autres marques suivantes : QUINOA , ROSELA , SEGURO , ELISEO , ALLELUIA , EXCELLENCE , ZOUK , CANCAN , PRINCE AMAËL , ACAPELLA


CHALLET-HERAULT SAS - Route de Cholet,49340 NUAILLE - 49340 - France - SIREN 306140211


CHALLET-HERAULT SAS - Route de Cholet,49340 NUAILLE - 49340 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Inscription le 25 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514435 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni transformés, ni préparés) graines (semences) ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles. Tous les produits précités étant à l'exception des betteraves, des choux, des melons, de l'orge, des lis, du ray-grass, du maïs, du riz, des rosiers.