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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLET-HERAULT
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BALMA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BALMA
CHALLET-HERAULT, SAS

Numéro de dépôt :
3471925
Date de dépôt :
26/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2026
BALMA de CHALLET-HERAULT

Présentation de la marque BALMA

Déposée le 26 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLET-HERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BALMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-05 du 2 février 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLET-HERAULT domicilié(e) Route de Cholet - 49340 - NUAILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 140 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHALLET-HERAULT domicilié(e) Route de Cholet - 49340 - NUAILLE - France.

La marque BALMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3471925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BALMA arrivera à expiration en date du 26 décembre 2026.

CHALLET-HERAULT a également déposé les autres marques suivantes : QUINOA , ROSELA , CARILLON , SEGURO , ELISEO , ALLELUIA , EXCELLENCE , ZOUK , CANCAN , PRINCE AMAËL


CHALLET-HERAULT, SAS - Route de Cholet - 49340 - NUAILLE - France - SIREN 306140211


CHALLET-HERAULT - Route de Cholet - 49340 - NUAILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Inscription le 25 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514435 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2016 n°2634765 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2016-12-14

Inscription le 14 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777388 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni transformés, ni préparés) graines (semences) ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles. Tous les produits précités étant à l'exception des rosiers et du maïs.