ACAPELLA
Présentation de la marque ACAPELLA
Déposée le 5 janvier 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLET-HERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « ACAPELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ACAPELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257031.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ACAPELLA est expirée depuis le 5 janvier 2024.
CHALLET-HERAULT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2003 n°2254070 - Publication au BOPI 2003-12-04
Renouvellement sans limitation n°2027395 - Publication au BOPI 1994-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-22
Inscription le 25 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514435 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25
Inscription le 16 mai 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°601106 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-16
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2013 n°2539343 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16
Inscription le 14 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777388 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14