Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEGOCE 3000
SAS CHALLENGE TECHNOLOGIQUE INFORMATIQUE - CTI, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3210462
Date de dépôt :
10/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/2013
NEGOCE 3000 de CHALLENGE TECHNOLOGIQUE INFORMATIQUE - CTI

Présentation de la marque NEGOCE 3000

Déposée le 10 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLENGE TECHNOLOGIQUE INFORMATIQUE - CTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEGOCE 3000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLENGE TECHNOLOGIQUE INFORMATIQUE - CTI domicilié(e) dont le siège social est situé 94 Rue des Ors,79000 NIORT - 79000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 532 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOCATS ASSOCIES BUZY DESEILLE REBILLARD domicilié(e) 7 Rue du Palais,79000 NIORT - 79000 - France.

La marque NEGOCE 3000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210462.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEGOCE 3000 est expirée depuis le 10 février 2013.


SAS CHALLENGE TECHNOLOGIQUE INFORMATIQUE - CTI, société par actions simplifiée - dont le siège social est situé 94 Rue des Ors,79000 NIORT - 79000 - France - SIREN 444532980


SELARL AVOCATS ASSOCIES BUZY DESEILLE REBILLARD - 7 Rue du Palais,79000 NIORT - 79000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

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