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Marques déposées par CHALLE Nicolas
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COUP DE POT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUP DE POT
CHALLE Nicolas

Numéro de dépôt :
96606115
Date de dépôt :
17/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2006

Présentation de la marque COUP DE POT

Déposée le 17 janvier 1996 par CHALLE Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUP DE POT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est CHALLE Nicolas, domicilié(e) 42 rue Jean Jaurès, 92300 LEVALLOIS PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHALLE Nicolas - France.

La marque COUP DE POT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUP DE POT est expirée depuis le 17 janvier 2006.

CHALLE Nicolas a également déposé les autres marques suivantes : JARRE ET JARDINS , COPODAZ


CHALLE Nicolas - 42 rue Jean Jaurès, 92300 LEVALLOIS PERRET - France


CHALLE Nicolas - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Meubles, glaces (miroirs), cadres.Literie (à l'exception du linge) Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Récipients pour l'emballage en matières plastiques.Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction), vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, vaisselle non en métaux précieux.Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, baches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfants), voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques; matières textiles fibreuses brutes.Sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles.Fibres textiles et fibres en matières plastiques à usage textile

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.