Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Concept Carrosserie
M. CHALL Cyrille, Agissant pour le compte de la société Concept Carrosserie en cours de formation

Numéro de dépôt :
3927631
Date de dépôt :
17/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2022
Concept Carrosserie de CHALL Cyrille

Présentation de la marque Concept Carrosserie

Déposée le 17 juin 2012 par monsieur CHALL Cyrille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Concept Carrosserie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est monsieur CHALL Cyrille domicilié(e) 7 rue du Stade - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHALL Cyrille domicilié(e) 7 rue du Stade - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque Concept Carrosserie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Concept Carrosserie est expirée depuis le 17 juin 2022.


M. CHALL Cyrille, Agissant pour le compte de la société Concept Carrosserie en cours de formation - 7 rue du Stade - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


M. CHALL Cyrille - 7 rue du Stade - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles.