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Marques déposées par CHALEY Yves
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CUVEE FOLLE LA SAUVAGEONNE YVES CHALEY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE FOLLE LA SAUVAGEONNE YVES CHALEY
CHALEY Yves

Numéro de dépôt :
94507388
Date de dépôt :
21/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2004

Présentation de la marque CUVEE FOLLE LA SAUVAGEONNE YVES CHALEY

Déposée le 21 février 1994 par CHALEY Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE FOLLE LA SAUVAGEONNE YVES CHALEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est CHALEY Yves, domicilié(e) CURTIL-VERGY, 21220 GEVREY-CHAMBERTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL BRUDER - France.

La marque CUVEE FOLLE LA SAUVAGEONNE YVES CHALEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE FOLLE LA SAUVAGEONNE YVES CHALEY est expirée depuis le 21 février 2004.

CHALEY Yves a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE FOLLE LA SAUVAGEONNE


CHALEY Yves - CURTIL-VERGY, 21220 GEVREY-CHAMBERTIN - France


CABINET MICHEL BRUDER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)