CUVEE FOLLE LA SAUVAGEONNE
Présentation de la marque CUVEE FOLLE LA SAUVAGEONNE
Déposée le 21 février 1984 par CHALEY Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE FOLLE LA SAUVAGEONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CUVEE FOLLE LA SAUVAGEONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVEE FOLLE LA SAUVAGEONNE est expirée depuis le 21 février 2024.
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2003 n°2254824 - Publication au BOPI 2003-12-17
Renouvellement sans limitation n°2029973 - Publication au BOPI 1994-51
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30
Inscription le 23 juin 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°173878 - Publication au BOPI 1994-06-23
Inscription le 30 juin 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°174057 - Publication au BOPI 1994-06-30
Renouvellement sans limitation le 26 février 2014 n°2551822 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-26