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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHALETS ET RESIDENCES DE LOISIRS sigle CRL
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H'mob MAISON MODULAIRE A OSSATURE BOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

H'mob MAISON MODULAIRE A OSSATURE BOIS
CHALETS ET RESIDENCES DE LOISIRS sigle CRL SARL

Numéro de dépôt :
3566397
Date de dépôt :
02/04/2008
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
02/04/2018
H\'mob MAISON MODULAIRE A OSSATURE BOIS de CHALETS ET RESIDENCES DE LOISIRS sigle CRL

Présentation de la marque H'mob MAISON MODULAIRE A OSSATURE BOIS

Déposée le 2 avril 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHALETS ET RESIDENCES DE LOISIRS sigle CRL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « H'mob MAISON MODULAIRE A OSSATURE BOIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHALETS ET RESIDENCES DE LOISIRS sigle CRL domicilié(e) Zone Industrielle du Chatenay,85190 BEAULIEU SOUS LA ROCHE - 85190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 826 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats SAJE Nathalie MIGNEAU domicilié(e) 1 bis rue Robert Schuman, BP 137,44403 REZE CEDEX - 44403 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H'mob MAISON MODULAIRE A OSSATURE BOIS est expirée depuis le 2 avril 2018.

CHALETS ET RESIDENCES DE LOISIRS sigle CRL a également déposé les autres marques suivantes : CRL , H.MOB.


CHALETS ET RESIDENCES DE LOISIRS sigle CRL SARL - Zone Industrielle du Chatenay,85190 BEAULIEU SOUS LA ROCHE - 85190 - France - SIREN 384826459


Cabinet d'Avocats SAJE Nathalie MIGNEAU - 1 bis rue Robert Schuman, BP 137,44403 REZE CEDEX - 44403 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Inscription le 15 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506248 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-15

Constructions non métalliques et constructions transportables non métalliques. Maisons modulaires à ossature bois et chalets. Cloisons non métalliques. Charpentes non métalliques. Couvertures de toits non métalliques. Escaliers non métalliques.

Travaux de constructions.