Déposée le 6 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHALET POINTU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHALET FILMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-28 du 15 juillet 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHALET POINTU domicilié(e) 14 rue Deguerry,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 960 426 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHALET POINTU domicilié(e) 14 rue Deguerry,75011 PARIS - 75011 - France.
La marque CHALET FILMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364199.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHALET FILMS est expirée depuis le 6 juin 2015.
CHALET POINTU a également déposé les autres marques suivantes : CHALET POINTU
CHALET POINTU SARL - 14 rue Deguerry,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 480960426
CHALET POINTU - 14 rue Deguerry,75011 PARIS - 75011 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45
Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28
Inscription le 8 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°557466 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-08
Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons), organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires. Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs ou par reseau de fibres optiques, communication radiophonique ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage éléctronique (télécommunications) raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, émissions radiophoniques ou télévisées, services de messagerie électronique, vente en ligne (à partir d'un réseau informatique) de produits culturels et de divertissement. Appareil et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs, enregistrements sonores et visuels, bandes vidéos, cassettes audio, disques optiques compacts, disquettes et CD Roms, publications, musique, vidéos et livres sous forme électronique fournis en ligne à partir de bases de données ou à partir de moyens fournis par un réseau global d'ordinateurs (incluant sites Web), logiciels d'ordinateurs et appareils de télécommunication (incluant les modems) permettant la connexion à des bases de données et à Internet.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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