Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZEPHIR
CHALET MOBILE INDUSTRIE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99780423
Date de dépôt :
12/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/03/2009

Présentation de la marque ZEPHIR

Déposée le 12 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) CHALET MOBILE INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ZEPHIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHALET MOBILE INDUSTRIE domicilié(e) 115 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 85400 LUÇON - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 483 133 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque ZEPHIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEPHIR est expirée depuis le 12 mars 2009.

CHALET MOBILE INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : ALIZES


CHALET MOBILE INDUSTRIE (société anonyme) - 115 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 85400 LUÇON - France - SIREN 388483133


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Habitations légères de loisirs et résidences mobiles, non métalliques.