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Marques déposées par CHALEAT Jean-Luc
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JOSEPHINE DE ROCHEVINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOSEPHINE DE ROCHEVINE
CHALEAT Jean-Luc

Numéro de dépôt :
97679090
Date de dépôt :
16/05/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/05/2007

Présentation de la marque JOSEPHINE DE ROCHEVINE

Déposée le 16 mai 1997 par CHALEAT Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JOSEPHINE DE ROCHEVINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est CHALEAT Jean-Luc, domicilié(e) SOLORE, 07340 THORRENC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP INTER BARREAUX C. PEGAZ - F. CEVAER - L. USCLAT - M. DESILETS AVOCATS - France.

La marque JOSEPHINE DE ROCHEVINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97679090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOSEPHINE DE ROCHEVINE est expirée depuis le 16 mai 2007.


CHALEAT Jean-Luc - SOLORE, 07340 THORRENC - France


SCP INTER BARREAUX C. PEGAZ - F. CEVAER - L. USCLAT - M. DESILETS AVOCATS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.