DOMAINE DES CHAZELLES
Présentation de la marque DOMAINE DES CHAZELLES
Déposée le 30 juin 2004 par madame CHALAND JOSETTE NEE PERROT et monsieur CHALAND JEAN MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES CHAZELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DES CHAZELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CHAZELLES est expirée depuis le 30 juin 2014.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-51
Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33