Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNE AR BREIZ TRICOTS MARIN LA MAILLE A LA POINTE DE LA BRETAGNE
CHALAIN Ruxandra

Numéro de dépôt :
95599305
Date de dépôt :
27/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2005

Présentation de la marque ANNE AR BREIZ TRICOTS MARIN LA MAILLE A LA POINTE DE LA BRETAGNE

Déposée le 27 novembre 1995 par la société CHALAIN Ruxandra auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANNE AR BREIZ TRICOTS MARIN LA MAILLE A LA POINTE DE LA BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-01 du 5 janvier 1996.

Le déposant est la société CHALAIN Ruxandra domicilié(e) 16, Rue de Milpied, 49130 LES PONTS DE CE - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 586 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHALAIN née SERBANESCU Ruxandra - France.

La marque ANNE AR BREIZ TRICOTS MARIN LA MAILLE A LA POINTE DE LA BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNE AR BREIZ TRICOTS MARIN LA MAILLE A LA POINTE DE LA BRETAGNE est expirée depuis le 27 novembre 2005.


CHALAIN Ruxandra - 16, Rue de Milpied, 49130 LES PONTS DE CE - France - SIREN 395586079


CHALAIN née SERBANESCU Ruxandra - France


Inscription le 17 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374089 - Publication au BOPI 2003-07-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux; malles et valises; parapluie, parasols, cannes. Vêtements (habillements), chaussures (de mer), gants (habillement), chapellerie (habillement)

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.