Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

A.N.E.R.I.T (Agence nationale des énergies renouvelables et de l'isolation thermique)
CHAKER FERDJANI

Numéro de dépôt :
3493726
Date de dépôt :
10/04/2007
Lieu de dépôt :
PACA EST
A.N.E.R.I.T (Agence nationale des énergies renouvelables et de l\'isolation thermique) de CHAKER FERDJANI

Présentation de la marque A.N.E.R.I.T (Agence nationale des énergies renouvelables et de l'isolation thermique)

Déposée le 10 avril 2007 par CHAKER FERDJANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PACA EST), la marque française « A.N.E.R.I.T (Agence nationale des énergies renouvelables et de l'isolation thermique) »

Le déposant est CHAKER FERDJANI domicilié(e) 30 RUE DES MAHONIAS,06200 NICE - 06200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAKER FERDJANI domicilié(e) 30 RUE DES MAHONIAS,06200 NICE - 06200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

CHAKER FERDJANI a également déposé les autres marques suivantes : Net Shop Bank


CHAKER FERDJANI - 30 RUE DES MAHONIAS,06200 NICE - 06200 - France


CHAKER FERDJANI - 30 RUE DES MAHONIAS,06200 NICE - 06200 - France


Inscription le 14 octobre 2008 - Rejet total n°482961 - Publication au BOPI 2008-10-14

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.