Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMULE SPORT ENTRE CIEL ET MER
CHAIZE Jean

Numéro de dépôt :
1305379
Date de dépôt :
09/04/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/04/1995
FORMULE SPORT ENTRE CIEL ET MER de CHAIZE Jean

Présentation de la marque FORMULE SPORT ENTRE CIEL ET MER

Déposée le 9 avril 1985 par CHAIZE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORMULE SPORT ENTRE CIEL ET MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAIZE Jean domicilié(e) 5, Basses Ginestières, 06270 VILLENEUVE LOUBET. - France.

La marque FORMULE SPORT ENTRE CIEL ET MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305379.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMULE SPORT ENTRE CIEL ET MER est expirée depuis le 9 avril 1995.

CHAIZE Jean a également déposé les autres marques suivantes : SAINT VINCENT DE BOISSET


CHAIZE Jean - 5, Basses Ginestières, 06270 VILLENEUVE LOUBET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37

Conception, organisation, réalisation de loisirs à caractère sportif ou culturel.