Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROC AMOUR
Numéro de dépôt :
947893
Date de dépôt :
19/02/1976
Lieu de dépôt :
Villefranche
Présentation de la marque ROC AMOUR
Déposée le 19 février 1976 par Chais Modernes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Villefranche), la marque française « ROC AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROC AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 947893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Chais Modernes a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°2190 - Publication au BOPI 1977-503