Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOSTRE CUVEE
Chais et Vignobles de France PROVINA, société anonyme, 4, rue Léopold, 75012 PARIS.

Numéro de dépôt :
1188372
Date de dépôt :
24/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque NOSTRE CUVEE

Déposée le 24 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) Chais et Vignobles de France PROVINA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOSTRE CUVEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Chais et Vignobles de France PROVINA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque NOSTRE CUVEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1188372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque NOSTRE CUVEE est expirée depuis le 24 novembre 1991.

Chais et Vignobles de France PROVINA a également déposé les autres marques suivantes : CHIR ALLEL , ROSEPLURE , KEF TOUIL , PROVINA , CHARMPALAY , FRINGANCE , PROVINA


Chais et Vignobles de France PROVINA, société anonyme, 4, rue Léopold, 75012 PARIS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-17

Inscription - Transmission de propriété n°6522 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°6521 - Publication au BOPI

Vins, spiritueux et liqueurs.