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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAIS DE LA TRANSAT
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TRANSAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRANSAT
CHAIS DE LA TRANSAT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1569000
Date de dépôt :
09/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2020
TRANSAT de CHAIS DE LA TRANSAT

Présentation de la marque TRANSAT

Déposée le 9 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAIS DE LA TRANSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSAT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAIS DE LA TRANSAT domicilié(e) 91, rue Galliéni - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 253 988 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRANSAT est expirée depuis le 9 janvier 2020.

CHAIS DE LA TRANSAT a également déposé les autres marques suivantes : MISSION DU CARDINAL , CAVES DE LA TRANSAT , , CUVEE DES AMIRAUX , CAVES DES GRANDS PAQUEBOTS TRANSAT , MARQUIS DE LA MER , CEP IMPERIAL , , CUVEE DE FRANCE QUATRE MATS FRANCE , GLEN LOORHEN


CHAIS DE LA TRANSAT, société par actions simplifiée - 91, rue Galliéni - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 340253988


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Renouvellement avec limitation n°2161297 - Publication au BOPI 2000-39

Inscription le 11 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153340 - Publication au BOPI 1993-01-11

Inscription le 4 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298154 - Publication au BOPI 2000-04-04

Inscription le 1 février 1999 - Changement de dénomination n°271401 - Publication au BOPI 1999-02-01

Renouvellement avec limitation le 7 janvier 2000 n°2161298 - Publication au BOPI 2000-01-07

Inscription le 21 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241952 - Publication au BOPI 1997-08-21

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2010 n°2427856 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-14

Inscription le 24 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°764712 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-24

Inscription le 29 août 2019 - Transmission totale de propriété n°767436 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-29

Bières, eaux minérales et gazeuses, et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.; Boissons alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.