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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAIS DE LA TRANSAT
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PAQUEBOT ROUGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAQUEBOT ROUGE
CHAIS DE LA TRANSAT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92441992
Date de dépôt :
17/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2022

Présentation de la marque PAQUEBOT ROUGE

Déposée le 17 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) CHAIS DE LA TRANSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAQUEBOT ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAIS DE LA TRANSAT domicilié(e) 91 rue Galliéni - 92100 - BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 253 988 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque PAQUEBOT ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAQUEBOT ROUGE est expirée depuis le 17 novembre 2022.

CHAIS DE LA TRANSAT a également déposé les autres marques suivantes : MISSION DU CARDINAL , CAVES DE LA TRANSAT , , CUVEE DES AMIRAUX , CAVES DES GRANDS PAQUEBOTS TRANSAT , MARQUIS DE LA MER , CEP IMPERIAL , , CUVEE DE FRANCE QUATRE MATS FRANCE , GLEN LOORHEN


CHAIS DE LA TRANSAT, Société anonyme - 91 rue Galliéni - 92100 - BOULOGNE - France - SIREN 340253988


Cabinet HAMMOND - 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2002 n°2230992 - Publication au BOPI 2002-11-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2012 n°2512904 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-26

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2012 n°2514917 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2012-11-26

Inscription le 24 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°764712 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-24

Inscription le 29 août 2019 - Transmission totale de propriété n°767436 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-29

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