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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAIS DE LA TRANSAT
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PAQUEBOT " CHARLES-ROUX "
Marque expirée - Marque en non vigueur

PAQUEBOT " CHARLES-ROUX "
CHAIS DE LA TRANSAT société anonyme

Numéro de dépôt :
98755449
Date de dépôt :
21/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/10/2018

Présentation de la marque PAQUEBOT " CHARLES-ROUX "

Déposée le 21 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) CHAIS DE LA TRANSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PAQUEBOT " CHARLES-ROUX " »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAIS DE LA TRANSAT domicilié(e) 91, rue Galliéni,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2387032) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 253 988 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2387032) - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAQUEBOT " CHARLES-ROUX " est expirée depuis le 21 octobre 2018.

CHAIS DE LA TRANSAT a également déposé les autres marques suivantes : MISSION DU CARDINAL , CAVES DE LA TRANSAT , , CUVEE DES AMIRAUX , CAVES DES GRANDS PAQUEBOTS TRANSAT , MARQUIS DE LA MER , CEP IMPERIAL , , CUVEE DE FRANCE QUATRE MATS FRANCE , GLEN LOORHEN


CHAIS DE LA TRANSAT société anonyme - 91, rue Galliéni,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2387032) - 92100 - France - SIREN 340253988


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2387032) - 75007 - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2008 n°2387032 - Publication au BOPI 2008-10-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Inscription le 24 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°764712 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-24

Inscription le 29 août 2019 - Transmission totale de propriété n°767436 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-29

Vins et spiritueux.