MARQUIS DE LA MER
Présentation de la marque MARQUIS DE LA MER
Déposée le 19 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) CHAIS DE LA TRANSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARQUIS DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MARQUIS DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234004.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARQUIS DE LA MER est expirée depuis le 19 novembre 2002.
CHAIS DE LA TRANSAT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 1992 n°2011469 - Publication au BOPI 1992-11-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37
Inscription le 8 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152566 - Publication au BOPI 1992-12-08
Inscription - Transmission de propriété n°23541 - Publication au BOPI