(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 26 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) CHAIS DE LA TRANSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220199.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 26 novembre 2022.
CHAIS DE LA TRANSAT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2011465 - Publication au BOPI 1993-01
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2002 n°2231343 - Publication au BOPI 2002-11-20
Inscription - Transmission de propriété n°23541 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15
Inscription le 8 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152566 - Publication au BOPI 1992-12-08
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2012 n°2512902 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-26
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2012 n°2514921 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2012-11-26
Inscription le 18 juin 2013 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°603364 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-18