Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CAVES DE LA TRANSAT
CHAIS DE LA TRANSAT

Numéro de dépôt :
98718639
Date de dépôt :
18/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/02/2018

Présentation de la marque LES CAVES DE LA TRANSAT

Déposée le 18 février 1998 par la société CHAIS DE LA TRANSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES CAVES DE LA TRANSAT »

Le déposant est la société CHAIS DE LA TRANSAT domicilié(e) 91 rue Galliéni,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2363879) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 253 988 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAMMOND domicilié(e) 33 rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2363879) - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CAVES DE LA TRANSAT est expirée depuis le 18 février 2018.

CHAIS DE LA TRANSAT a également déposé les autres marques suivantes : MISSION DU CARDINAL , CAVES DE LA TRANSAT , , CUVEE DES AMIRAUX , CAVES DES GRANDS PAQUEBOTS TRANSAT , MARQUIS DE LA MER , CEP IMPERIAL , , CUVEE DE FRANCE QUATRE MATS FRANCE , GLEN LOORHEN


CHAIS DE LA TRANSAT - 91 rue Galliéni,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2363879) - 92100 - France - SIREN 340253988


CABINET HAMMOND - 33 rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2363879) - 75007 - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2008 n°2363879 - Publication au BOPI 2008-02-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).