CHAIS DE LA TRANSAT, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1670619
Date de dépôt :
11/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2021
Présentation de la marque LA CAVE DES PAQUEBOTS
Déposée le 11 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAIS DE LA TRANSAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA CAVE DES PAQUEBOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAIS DE LA TRANSAT domicilié(e) 91, rue Galliéni - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 253 988 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.
La marque LA CAVE DES PAQUEBOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670619.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAIS DE LA TRANSAT, société par actions simplifiée - 91, rue Galliéni - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 340253988
Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2001 n°2195966 - Publication au BOPI 2001-04-05
Inscription le 14 septembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°176644 - Publication au BOPI 1994-09-14
Inscription le 10 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°330693 - Publication au BOPI 2001-09-10
Inscription le 8 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208737 - Publication au BOPI 1996-11-08
Inscription le 1 février 1999 - Changement de dénomination n°271401 - Publication au BOPI 1999-02-01
Inscription le 20 mars 2001 - Concession de licence n°318660 - Publication au BOPI 2001-03-20
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2011 n°2474271 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-06-28
Inscription le 24 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°764712 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-24
Inscription le 29 août 2019 - Transmission totale de propriété n°767436 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-29
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre sauces, épices, glace. Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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