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Marques déposées par la société CHAIS DE LA TRANSAT
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ESCALE TRANSAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESCALE TRANSAT
CHAIS DE LA TRANSAT

Numéro de dépôt :
3853330
Date de dépôt :
18/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2021
ESCALE TRANSAT de CHAIS DE LA TRANSAT

Présentation de la marque ESCALE TRANSAT

Déposée le 18 août 2011 par la société CHAIS DE LA TRANSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESCALE TRANSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est la société CHAIS DE LA TRANSAT domicilié(e) 91, rue Galliéni - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 253 988 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33 rue Vanneau - 75010 - PARIS - France.

La marque ESCALE TRANSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCALE TRANSAT est expirée depuis le 18 août 2021.

CHAIS DE LA TRANSAT a également déposé les autres marques suivantes : MISSION DU CARDINAL , CAVES DE LA TRANSAT , , CUVEE DES AMIRAUX , CAVES DES GRANDS PAQUEBOTS TRANSAT , MARQUIS DE LA MER , CEP IMPERIAL , , CUVEE DE FRANCE QUATRE MATS FRANCE , GLEN LOORHEN


CHAIS DE LA TRANSAT - 91, rue Galliéni - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 340253988


Cabinet HAMMOND - 33 rue Vanneau - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 24 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°764712 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-24

Inscription le 29 août 2019 - Transmission totale de propriété n°767436 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).