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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAIS DE LA TRANSAT
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CUVEE JACQUES LE SAUVEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE JACQUES LE SAUVEUR
CHAIS DE LA TRANSAT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
92441990
Date de dépôt :
17/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2022

Présentation de la marque CUVEE JACQUES LE SAUVEUR

Déposée le 17 novembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAIS DE LA TRANSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE JACQUES LE SAUVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAIS DE LA TRANSAT domicilié(e) 91 rue Gallieni - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 253 988 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.

La marque CUVEE JACQUES LE SAUVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUVEE JACQUES LE SAUVEUR est expirée depuis le 17 novembre 2022.

CHAIS DE LA TRANSAT a également déposé les autres marques suivantes : MISSION DU CARDINAL , CAVES DE LA TRANSAT , , CUVEE DES AMIRAUX , CAVES DES GRANDS PAQUEBOTS TRANSAT , MARQUIS DE LA MER , CEP IMPERIAL , , CUVEE DE FRANCE QUATRE MATS FRANCE , GLEN LOORHEN


CHAIS DE LA TRANSAT, Société par actions simplifiée à associé unique - 91 rue Gallieni - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 340253988


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2002 n°2230996 - Publication au BOPI 2002-11-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2012 n°2512898 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-26

Inscription le 24 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°764712 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-24

Inscription le 29 août 2019 - Transmission totale de propriété n°767436 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-29

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