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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAIS DE LA TRANSAT
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CUVEE JACQUES -LE- SAUVEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE JACQUES -LE- SAUVEUR
CHAIS DE LA TRANSAT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1234007
Date de dépôt :
19/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2022
CUVEE JACQUES -LE- SAUVEUR de CHAIS DE LA TRANSAT

Présentation de la marque CUVEE JACQUES -LE- SAUVEUR

Déposée le 19 novembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAIS DE LA TRANSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE JACQUES -LE- SAUVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAIS DE LA TRANSAT domicilié(e) 91 rue Gallieni - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 253 988 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.

La marque CUVEE JACQUES -LE- SAUVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVEE JACQUES -LE- SAUVEUR est expirée depuis le 19 novembre 2022.

CHAIS DE LA TRANSAT a également déposé les autres marques suivantes : MISSION DU CARDINAL , CAVES DE LA TRANSAT , , CUVEE DES AMIRAUX , CAVES DES GRANDS PAQUEBOTS TRANSAT , MARQUIS DE LA MER , CEP IMPERIAL , , CUVEE DE FRANCE QUATRE MATS FRANCE , GLEN LOORHEN


CHAIS DE LA TRANSAT, Société par actions simplifiée à associé unique - 91 rue Gallieni - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 340253988


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2002 n°2230995 - Publication au BOPI 2002-11-15

Renouvellement sans limitation n°2011467 - Publication au BOPI 1993-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37

Inscription - Transmission de propriété n°23541 - Publication au BOPI

Inscription le 8 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152566 - Publication au BOPI 1992-12-08

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2012 n°2512897 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-26

Vins.