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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAIS DE LA TRANSAT
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CUVEE DES PAQUEBOTS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE DES PAQUEBOTS
CHAIS DE LA TRANSAT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1241571
Date de dépôt :
10/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/2022
CUVEE DES PAQUEBOTS de CHAIS DE LA TRANSAT

Présentation de la marque CUVEE DES PAQUEBOTS

Déposée le 10 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) CHAIS DE LA TRANSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DES PAQUEBOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAIS DE LA TRANSAT domicilié(e) 91 rue Galliéni - 92100 - BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 253 988 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque CUVEE DES PAQUEBOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVEE DES PAQUEBOTS est expirée depuis le 10 novembre 2022.

CHAIS DE LA TRANSAT a également déposé les autres marques suivantes : MISSION DU CARDINAL , CAVES DE LA TRANSAT , , CUVEE DES AMIRAUX , CAVES DES GRANDS PAQUEBOTS TRANSAT , MARQUIS DE LA MER , CEP IMPERIAL , , CUVEE DE FRANCE QUATRE MATS FRANCE , GLEN LOORHEN


CHAIS DE LA TRANSAT, Société anonyme - 91 rue Galliéni - 92100 - BOULOGNE - France - SIREN 340253988


Cabinet HAMMOND - 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2011227 - Publication au BOPI 1992-46

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2002 n°2230665 - Publication au BOPI 2002-11-07

Inscription - Transmission de propriété n°23541 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49

Inscription le 8 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152566 - Publication au BOPI 1992-12-08

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2012 n°2512868 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-26

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2012 n°2514918 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2012-11-26

Inscription le 24 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°764712 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-24

Inscription le 29 août 2019 - Transmission totale de propriété n°767436 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-29

Vins.