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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAIS DE LA TRANSAT
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CUVEE DES AMIRAUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE DES AMIRAUX
CHAIS DE LA TRANSAT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
92441074
Date de dépôt :
09/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2022

Présentation de la marque CUVEE DES AMIRAUX

Déposée le 9 novembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAIS DE LA TRANSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DES AMIRAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAIS DE LA TRANSAT domicilié(e) 91 rue Gallieni - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 253 988 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.

La marque CUVEE DES AMIRAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUVEE DES AMIRAUX est expirée depuis le 9 novembre 2022.

CHAIS DE LA TRANSAT a également déposé les autres marques suivantes : MISSION DU CARDINAL , CAVES DE LA TRANSAT , , CUVEE DES AMIRAUX , CAVES DES GRANDS PAQUEBOTS TRANSAT , MARQUIS DE LA MER , CEP IMPERIAL , , CUVEE DE FRANCE QUATRE MATS FRANCE , GLEN LOORHEN


CHAIS DE LA TRANSAT, Société par actions simplifiée à associé unique - 91 rue Gallieni - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 340253988


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2002 n°2230662 - Publication au BOPI 2002-11-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2012 n°2512871 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-26

Inscription le 24 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°764712 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-24

Inscription le 29 août 2019 - Transmission totale de propriété n°767436 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-29

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