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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAIS DE LA TRANSAT
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CEP IMPERIAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CEP IMPERIAL
CHAIS DE LA TRANSAT S.A.

Numéro de dépôt :
1234009
Date de dépôt :
19/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2002
CEP IMPERIAL de CHAIS DE LA TRANSAT

Présentation de la marque CEP IMPERIAL

Déposée le 19 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) CHAIS DE LA TRANSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CEP IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAIS DE LA TRANSAT domicilié(e) Tour Atlantique, 92085 PARIS LA DEFENSE (dossier no 2011464) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) (dossier no 2011464) - France.

La marque CEP IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CEP IMPERIAL est expirée depuis le 19 novembre 2002.

CHAIS DE LA TRANSAT a également déposé les autres marques suivantes : MISSION DU CARDINAL , CAVES DE LA TRANSAT , , CUVEE DES AMIRAUX , CAVES DES GRANDS PAQUEBOTS TRANSAT , MARQUIS DE LA MER , , CUVEE DE FRANCE QUATRE MATS FRANCE , GLEN LOORHEN , LANCEMENT DU PAQUEBOT FRANCE


CHAIS DE LA TRANSAT S.A. - Tour Atlantique, 92085 PARIS LA DEFENSE (dossier no 2011464) - France


Cabinet HAMMOND - (dossier no 2011464) - France


Renouvellement sans limitation le 17 novembre 1992 n°2011464 - Publication au BOPI 1992-11-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37

Inscription le 8 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152566 - Publication au BOPI 1992-12-08

Inscription - Transmission de propriété n°23541 - Publication au BOPI

Vins.