Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROC NOIR
Numéro de dépôt :
1408592
Date de dépôt :
03/11/1986
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
03/11/1996
Présentation de la marque ROC NOIR
Déposée le 3 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) CHAIS DE L'ORATOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « ROC NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROC NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408592.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROC NOIR est expirée depuis le 3 novembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42