Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DE PONTLEROY
Numéro de dépôt :
1046804
Date de dépôt :
07/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DE PONTLEROY
Déposée le 7 avril 1978 par CHAIS DE BEAULIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DE PONTLEROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DE PONTLEROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1046804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAIS DE BEAULIEU a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°128368 - Publication au BOPI 1978-046