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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAIS BEAUCAIROISSociété par Actions Simplifiée
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ROC D'OC
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROC D'OC
CHAIS BEAUCAIROIS SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3455345
Date de dépôt :
06/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2016
ROC D\'OC de CHAIS BEAUCAIROISSociété par Actions Simplifiée

Présentation de la marque ROC D'OC

Déposée le 6 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAIS BEAUCAIROISSociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROC D'OC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAIS BEAUCAIROISSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) QUAI DE LA PAIX,30300 BEAUCAIRE - 30300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAIS BEAUCAIROIS SAS Direction Juridique domicilié(e) 130 – 142 Rue Fondaudège,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROC D'OC est expirée depuis le 6 octobre 2016.

CHAIS BEAUCAIROISSociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : LES CACARINETTES , ROC D'OCRE , RED CUBE , MONTCIGALE , LES BAZARETTES , ROOSTER BISTRO , ESPRIT DU RHONE , (Marque figurative) , L'ARROSEUR A ROSE , PASTISBOX


CHAIS BEAUCAIROIS SAS Société par Actions Simplifiée - QUAI DE LA PAIX,30300 BEAUCAIRE - 30300 - France - SIREN 327373460


CHAIS BEAUCAIROIS SAS Direction Juridique - 130 – 142 Rue Fondaudège,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Inscription le 9 juin 2008 - Changement de dénomination n°475259 - Publication au BOPI 2008-06-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Vin de pays d'Oc.