Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHAIS BEAUCAIROIS SAS Société par Actions Simplifiées

Numéro de dépôt :
3371558
Date de dépôt :
13/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2015
Marque figurative de CHAIS BEAUCAIROISSociété par Actions Simplifiées

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAIS BEAUCAIROISSociété par Actions Simplifiées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAIS BEAUCAIROISSociété par Actions Simplifiées domicilié(e) QUAI DE LA PAIX,30300 BEAUCAIRE - 30300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAIS BEAUCAIROIS SAS Direction Juridique domicilié(e) 130-142 Rue Fondaudège,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371558.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 juillet 2015.

CHAIS BEAUCAIROISSociété par Actions Simplifiées a également déposé les autres marques suivantes : LES CACARINETTES , ROC D'OCRE , RED CUBE , MONTCIGALE , LES BAZARETTES , ROOSTER BISTRO , ESPRIT DU RHONE , L'ARROSEUR A ROSE , ROC D'OC , PASTISBOX


CHAIS BEAUCAIROIS SAS Société par Actions Simplifiées - QUAI DE LA PAIX,30300 BEAUCAIRE - 30300 - France - SIREN 327373460


CHAIS BEAUCAIROIS SAS Direction Juridique - 130-142 Rue Fondaudège,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Inscription le 9 juin 2008 - Changement de dénomination n°475259 - Publication au BOPI 2008-06-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

Bières eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.