(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAIS BEAUCAIROISSociété par Actions Simplifiées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371558.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 juillet 2015.
CHAIS BEAUCAIROISSociété par Actions Simplifiées a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 juin 2008 - Changement de dénomination n°475259 - Publication au BOPI 2008-06-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52
Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34