Marque expirée - Marque en non vigueur

CUBE A VIN
CHAIS BEAUCAIROIS SAS Société par Actions Simplifiées

Numéro de dépôt :
3421407
Date de dépôt :
03/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2016
CUBE A VIN de CHAIS BEAUCAIROISSociété par Actions Simplifiées

Présentation de la marque CUBE A VIN

Déposée le 3 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAIS BEAUCAIROISSociété par Actions Simplifiées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUBE A VIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAIS BEAUCAIROISSociété par Actions Simplifiées domicilié(e) QUAI DE LA PAIX,30300 BEAUCAIRE - 30300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAIS BEAUCAIROIS SAS Direction Juridique domicilié(e) 130-142 Rue Fondaudège,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUBE A VIN est expirée depuis le 3 avril 2016.

CHAIS BEAUCAIROISSociété par Actions Simplifiées a également déposé les autres marques suivantes : LES CACARINETTES , ROC D'OCRE , RED CUBE , MONTCIGALE , LES BAZARETTES , ROOSTER BISTRO , ESPRIT DU RHONE , (Marque figurative) , L'ARROSEUR A ROSE , ROC D'OC


CHAIS BEAUCAIROIS SAS Société par Actions Simplifiées - QUAI DE LA PAIX,30300 BEAUCAIRE - 30300 - France - SIREN 327373460


CHAIS BEAUCAIROIS SAS Direction Juridique - 130-142 Rue Fondaudège,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Inscription le 9 juin 2008 - Changement de dénomination n°475259 - Publication au BOPI 2008-06-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : boîtes en carton ou en papier, affiches, prospectus, sacs et sachets pour l'emballage (en papier) ; produits de l'imprimerie articles pour reliures photographies papeterie adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage matériel pour les artistes pinceaux machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs et sachets pour l'emballage (en matière plastique) caractères d'imprimerie clichés. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) et notamment les vins.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.