Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ST.PAUL'S
CHAIRMAN, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92420563
Date de dépôt :
14/05/1992
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
14/05/2022

Présentation de la marque ST.PAUL'S

Déposée le 14 mai 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAIRMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « ST.PAUL'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAIRMAN domicilié(e) 16, rue Vavin - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 194 319 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque ST.PAUL'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ST.PAUL'S est expirée depuis le 14 mai 2022.

CHAIRMAN a également déposé les autres marques suivantes : CHAIRMAN , TRICOMER , LEPOUTRE , hubert rigot , JACQUES MARINE , phare ouest , LE DUNOIS , LE PARC DES MARQUES


CHAIRMAN, société par actions simplifiée - 16, rue Vavin - 75006 - PARIS - France - SIREN 478194319


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 avril 2002 n°2218894 - Publication au BOPI 2002-04-15

Inscription le 4 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419306 - Publication au BOPI 2005-10-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39

Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2012 n°2493778 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-09

Tissus, couverture de lit et de table, articles textiles (non compris dans d'autres classes.Vêtements et tous articles d'habillement - chaussures - chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.