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Marques déposées par l'association loi 1901 Chaire Européenne de Chimie Nouvelle pour un Développement Durable
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ChemSuD
Marque expirée - Marque en non vigueur

ChemSuD
Chaire Européenne de Chimie Nouvelle pour un Développement Durable association loi 1901

Numéro de dépôt :
3605122
Date de dépôt :
15/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2018
ChemSuD de Chaire Européenne de Chimie Nouvelle pour un Développement Durable

Présentation de la marque ChemSuD

Déposée le 15 octobre 2008 par l'association loi 1901 Chaire Européenne de Chimie Nouvelle pour un Développement Durable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ChemSuD »

Le déposant est l'association loi 1901 Chaire Européenne de Chimie Nouvelle pour un Développement Durable domicilié(e) 8 rue de l'Ecole Normale,34296 MONTPELLIER - 34296 - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 207 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard BOUTEVIN domicilié(e) 8 rue de l'Ecole Normale,34296 MONTPELLIER - 34296 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ChemSuD est expirée depuis le 15 octobre 2018.


Chaire Européenne de Chimie Nouvelle pour un Développement Durable association loi 1901 - 8 rue de l'Ecole Normale,34296 MONTPELLIER - 34296 - France - SIREN 498207232


Bernard BOUTEVIN - 8 rue de l'Ecole Normale,34296 MONTPELLIER - 34296 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.