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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAINES ET MAILLES
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CHAINES ET MAILLES FABRICANT TISSUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAINES ET MAILLES FABRICANT TISSUS
SARL CHAINES ET MAILLES

Numéro de dépôt :
96624399
Date de dépôt :
07/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2006

Présentation de la marque CHAINES ET MAILLES FABRICANT TISSUS

Déposée le 7 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAINES ET MAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAINES ET MAILLES FABRICANT TISSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAINES ET MAILLES domicilié(e) 20, Av. Henri Barbusse, 93000 BOBIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 183 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AMAR Gabriel - France.

La marque CHAINES ET MAILLES FABRICANT TISSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAINES ET MAILLES FABRICANT TISSUS est expirée depuis le 7 mai 2006.


SARL CHAINES ET MAILLES - 20, Av. Henri Barbusse, 93000 BOBIGNY - France - SIREN 404183220


Cabinet AMAR Gabriel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Tissus à usage textile Trames et mailles "Habillement" vêtements, bonneterie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.