CHAINE THERMALE DU SOLEIL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3880991
Date de dépôt :
12/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2021
Présentation de la marque VEINOTOUR
Déposée le 12 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAINE THERMALE DU SOLEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VEINOTOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-01 du 6 janvier 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAINE THERMALE DU SOLEIL domicilié(e) dont le siège Social est sis 32, avenue de l'Opéra - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 968 540 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Cabinet Christian TOURRET, Avocat à La Cour domicilié(e) 10, rue du Mont Thabor - 75001 - PARIS - France.
La marque VEINOTOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAINE THERMALE DU SOLEIL, Société par Actions Simplifiée - dont le siège Social est sis 32, avenue de l'Opéra - 75002 - PARIS - France - SIREN 310968540
SELARL Cabinet Christian TOURRET, Avocat à La Cour - 10, rue du Mont Thabor - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; eau thermale à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ; produits de boues ou de mélanges à partir d'eau thermale à usage médical, eau minérale thermale gazeuse ou non gazeuse à usage médical, bains et douches médicinaux à base d'eau thermale, bains de boue à base d'eau thermale, produits pharmaceutiques à base d'eau thermale, bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ou soins médicaux ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils ou sièges à usage médical ou dentaire ou de rééducation ou de soins médicaux et plus particulièrement munis de pédaliers ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles et plus particulièrement cycles munis de pédaliers destinés à un usage médical ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou pédaliers ou selles ou sièges de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages, organisation et fourniture de voyages et de séjours à objet touristique, de soins thermaux, d'hygiène ou de de beauté, culinaire, gastronomique, entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Enseignement et formation en matière de soins thermaux. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ou de formation et plus particulièrement en matière de soins thermaux. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Production de films et d'oeuvres multimédia sur bandes vidéos numériques ou haute définition. Location de films cinématographiques ou télévisuels et d'oeuvres multimedia. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles ou d'émission audiovisuelle. Montage de bandes vidéo, numériques ou haute définition. Services de photographie. Mise en scène et composition de programmes culturels, de formation ou d'éducation. Animation de séminaires de formation et d'activités sportives ou de soins médicaux. Coaching à savoir conseil en orientation et formation professionnelle ayant pour objet l'accompagnement de personnes ou d'équipes pour le développement de leurs potentiels et de leurs savoir-faire dans le cadre d'objectifs professionnels,. Exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables. Formation pratique [démonstration] télévisé (divertissement).
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs et plus particulièrement en matière sportive, médicale, physiologiques ; recherches en matière de soins thermaux, de soins de rééducation ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).
Services de restauration (alimentation) ; services de préparations culinaires et gastronomiques à savoir service de traiteur et de restauration (alimentation), hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Services de séjours (hébergement) dans le cadre de séjours de soins médicaux, de soins d'hygiène et de beauté, de soins de remise en forme mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Services de spa, services de soins thermaux. Soins de massages du corps et du visage. Services de bains et douches thermaux, de bains d'eau thermale, de boue, de douches vitalisantes, de solarium. Services de cure amaigrissante, séjours de thermalisme, services de balnéothérapie, de thalassothérapie de kinesithérapie dans le cadre de séjours de remise en forme médical. Services de santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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