Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMALISME ET SANTE
CHAINE THERMALE DU SOLEIL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3781937
Date de dépôt :
15/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2020
THERMALISME ET SANTE de CHAINE THERMALE DU SOLEIL

Présentation de la marque THERMALISME ET SANTE

Déposée le 15 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAINE THERMALE DU SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THERMALISME ET SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAINE THERMALE DU SOLEIL domicilié(e) 32, avenue de l'Opéra - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 968 540 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Cabinet Christian TOURRET, Avocat domicilié(e) 10, rue du Mont Thabor - 75001 - PARIS - France.

La marque THERMALISME ET SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMALISME ET SANTE est expirée depuis le 15 novembre 2020.

CHAINE THERMALE DU SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : THERMALISME ET SANTE , SEMAINE THERMALE , Thermalisme & Santé LE COURRIER DE LA CHAINE THERMALE DU SOLEIL , (LES) SPAS DU SOLEIL , CLUB MAS , VEINOBIKE , AQUA D'OR , BURON D'OR , MAISON DU THERMALISME , THERMASSISTANCE


CHAINE THERMALE DU SOLEIL, Société par Actions Simplifiée - 32, avenue de l'Opéra - France - SIREN 310968540


SELARL Cabinet Christian TOURRET, Avocat - 10, rue du Mont Thabor - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ; produits de boues ou de mélanges à partir d'eau thermale à usage médical, eau minérale thermale gazeuse ou non gazeuse à usage médical, bains et douches médicinaux à base d'eau thermale, bains de boue à base d'eau thermale, produits pharmaceutiques à base d'eau thermale, bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages, organisation et fourniture de voyages et de séjours à objet touristique, de soins thermaux, d'hygiène ou de de beauté, culinaire, gastronomique, entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Enseignement, formation, activités en matière de soins thermaux, en matière culinaire, gastronomique et d'élaboration de recettes. Informations en matière de divertissement ou d'éducation et plus particulièrement en matière de soins thermaux, en matière culinaire, gastronomique et d'élaboration de recettes. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Organisation de concours (éducation ou divertissement) et plus particulièrement en matière de soins thermaux, en matière culinaire, gastronomique et d'élaboration de recettes. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès et plus particulièrement en matière culinaire, gastronomique et d'élaboration de recettes. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs et plus particulièrement en matière de soins thermaux, en matière culinaire, gastronomique et d'élaboration de recettes. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; évaluations, estimations et recherches dans le domaine des soins thermaux, de la science des aliments, de la science du goût, des apports caloriques, de l'élaboration de recettes culinaires ou gastronomiques, de la biologie culinaire, de la cuisine et de la gastronomie moléculaires ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'œuvres d'art.

Services de restauration (alimentation) ; services de préparations culinaires et gastronomiques, hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Services de séjours (hébergement) dans le cadre de séjours de soins d'hygiène et de beauté et remise en forme mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Services de Spa, services de soins thermaux. Soins de massages du corps et du visage. Services de bains et douches thermaux, de bains d'eau thermale, de boue, de douches vitalisantes, de solarium. Services de cure amaigrissante, séjours de thermalisme, services de balnéothérapie, de thalassothérapie dans le cadre de séjours de remise en forme médical. Services de santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.