Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOUV'SANTE
CHAINE THERMALE DU SOLEIL, SAS

Numéro de dépôt :
4166591
Date de dépôt :
20/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/03/2025
MOUV\'SANTE de CHAINE THERMALE DU SOLEIL

Présentation de la marque MOUV'SANTE

Déposée le 20 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAINE THERMALE DU SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MOUV'SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAINE THERMALE DU SOLEIL domicilié(e) 32 Avenue de l'Opéra - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 968 540 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Cabinet Christian TOURRET, Avocat à la Cour domicilié(e) 10, rue du Mont Thabor - 75001 - PARIS - France.

La marque MOUV'SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUV'SANTE arrivera à expiration en date du 20 mars 2025.

CHAINE THERMALE DU SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : THERMALISME ET SANTE , SEMAINE THERMALE , Thermalisme & Santé LE COURRIER DE LA CHAINE THERMALE DU SOLEIL , (LES) SPAS DU SOLEIL , CLUB MAS , THERMALISME ET SANTE , VEINOBIKE , AQUA D'OR , BURON D'OR , MAISON DU THERMALISME


CHAINE THERMALE DU SOLEIL, SAS - 32 Avenue de l'Opéra - 75002 - PARIS - France - SIREN 310968540


SELARL Cabinet Christian TOURRET, Avocat à la Cour - 10, rue du Mont Thabor - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; eau thermale à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ; produits de boues ou de mélanges à partir d'eau thermale à usage médical, eau minérale thermale gazeuse ou non gazeuse à usage médical, bains et douches médicinaux à base d'eau thermale, bains de boue à base d'eau thermale, produits pharmaceutiques à base d'eau thermale, bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical.

Logiciels téléchargeables sur un réseau informatique mondial ; applications pour terminaux mobiles et plus particulièrement pour terminaux équipés de fonctionnalités tactiles ou sensorielles pour leur mise en oeuvre (tels que ordinateurs, Smartphones, tablettes tactiles), téléchargeables sur les magasins d'applications via un réseau informatique mondial ; logiciels qui permettent d'accéder, mettre à jour, manipuler, modifier, organiser, stocker, sauvegarder, synchroniser, transmettre et partager des données, documents, fichiers, informations, textes, photographies, images, illustrations graphiques, musique, contenu audio, contenu vidéo et contenus multimédia via un réseau informatique mondial ; applications pour terminaux mobiles et plus particulièrement pour terminaux équipés de fonctionnalités tactiles ou sensorielle pour leur mise en oeuvre (tels que ordinateurs, Smartphones, tablettes tactiles), qui permettent d'accéder, mettre à jour, manipuler, modifier, organiser, stocker, sauvegarder, synchroniser, transmettre et partager des données, documents, fichiers, informations, textes, photographies, images, illustrations graphiques, musique, contenu audio, contenu vidéo et contenus multimédia via un réseau informatique mondial.

Conseil pour les affaires et la gestion et plus particulièrement en matière de gestion d'hébergement temporaire, de séjours de soins à la personne, de plateau de soins, de suivi du patient. Stockage électronique de données, fichiers et documents ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers et plus particulièrement via un réseau informatique mondial ; reproduction de données, fichiers et documents sur support informatique. Gestion de données, documents et fichiers informatiques. Organisation d'expositions de foires événements à buts marketing, commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Services de télécommunication permettant aux utilisateurs de terminaux mobiles et plus particulièrement pour terminaux équipés de fonctionnalités tactiles pour leur mise en oeuvre (tels que ordinateurs, Smartphones, tablettes tactiles) d'accéder, mettre à jour, manipuler, modifier, organiser, stocker, sauvegarder, synchroniser, transmettre et partager des données, documents, fichiers, informations, textes, photographies, images, illustrations graphiques, musique, contenu audio, contenu vidéo et contenus multimédia via un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique. Location, mise à disposition de volumes de stockage de données, documents, fichiers, informations, textes, photographies, images, illustrations graphiques, musique, contenu audio, contenu vidéo et contenus multimédia dans des conditions de nature à permettre leur utilisation, leur échange, leur communication via un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages, organisation et fourniture de voyages et de séjours à objets touristique (organisation de voyages), entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Enseignement et formation en matière culinaire, gastronomique et d'élaboration de recettes. Informations en matière de divertissement ou d'éducation et plus particulièrement en matière culinaire, gastronomique et d'élaboration de recettes. Informations et formations en matière de sport, d'activité physique, de nutrition. Suivi en matière de séjour de remise en forme ou cure thermale. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Organisation de concours (éducation ou divertissement) et plus particulièrement en matière culinaire, gastronomique et d'élaboration de recettes, en matière d'activité physique et de nutrition. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès et plus particulièrement en matière culinaire, gastronomique et d'élaboration de recettes, en matière d'activité physique et de nutrition. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs et plus particulièrement en matière culinaire, gastronomique et d'élaboration de recettes, en matière d'activité physique et de nutrition. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs et plus particulièrement en matière de logiciels, d'informatique et d'applications tactiles ou sensorielles pour terminaux mobiles ; conception et développement et plus particulièrement en matière de logiciels, d'informatique et d'applications tactiles ou sensorielles pour terminaux mobiles. Evaluations, estimations et recherches dans le domaine de la science des aliments, de la science du goût, des apports caloriques, de l'élaboration de recettes culinaires ou gastronomiques, de la biologie culinaire, de la cuisine et de la gastronomie moléculaires rendus par des ingénieurs ; estimations évaluations et recherches scientifique en matière de soins à la personne avec activité physique et nutrition. Estimations et recherches conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Services de recherche et développement, services de recherches scientifique et technologiques de nouveaux produits pour des tiers et plus particulièrement en matière de logiciels, d'informatique et d'applications tactiles ou sensorielles pour terminaux mobiles. Étude de projets techniques et plus particulièrement en matière de logiciels, d'informatique et d'applications tactiles ou sensorielles pour terminaux mobiles. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels et d'applications tactiles ou sensorielles pour terminaux mobiles. Programmation pour ordinateur et programmation informatique. Services de conseil et analyse de systèmes informatiques. Services d'analyse et de recherche en matière de logiciels, d'informatique et d'applications tactiles ou sensorielles pour terminaux mobiles. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données, de documents, de fichiers, informations, textes, photographies, images, illustrations graphiques, musique, contenu audio, contenu vidéo et contenus multimédia, d'un support physique vers un support électronique, informatique ou dématérialisé. Services d'hébergement de logiciels et d'applications logicielles et d'applications tactiles ou sensorielles pour terminaux mobiles pour des tiers. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art.

Services de restauration (alimentation) ; services de préparations culinaires et gastronomiques, hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Services de mise à disposition de spa (soins thermaux et soins d'hygiène et de beauté), services de soins thermaux. Soins de massages du corps et du visage. Services de bains et douches thermaux, de bains d'eau thermale, de boue, de douches vitalisantes, de solarium. Services de séjours de remise en forme soins thermaux et soins d'hygiène et de beauté), de cure amaigrissante, séjours de thermalisme, services de balnéothérapie, de thalassothérapie. Services de santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.