Marque expirée - Marque en non vigueur

LES GRANDES SOURCES DE FRANCE
CHAINE THERMALE DU SOLEIL Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3628616
Date de dépôt :
10/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2019
LES GRANDES SOURCES DE FRANCE de CHAINE THERMALE DU SOLEIL

Présentation de la marque LES GRANDES SOURCES DE FRANCE

Déposée le 10 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAINE THERMALE DU SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GRANDES SOURCES DE FRANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAINE THERMALE DU SOLEIL domicilié(e) dont le Siège Social est sis 32, avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 968 540 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Cabinet Christian TOURRET Avocat à la Cour domicilié(e) 10, rue du Mont Thabor,75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GRANDES SOURCES DE FRANCE est expirée depuis le 10 février 2019.

CHAINE THERMALE DU SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : THERMALISME ET SANTE , SEMAINE THERMALE , Thermalisme & Santé LE COURRIER DE LA CHAINE THERMALE DU SOLEIL , (LES) SPAS DU SOLEIL , CLUB MAS , THERMALISME ET SANTE , VEINOBIKE , AQUA D'OR , BURON D'OR , MAISON DU THERMALISME


CHAINE THERMALE DU SOLEIL Société par Actions Simplifiée - dont le Siège Social est sis 32, avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 310968540


SELARL Cabinet Christian TOURRET Avocat à la Cour - 10, rue du Mont Thabor,75001 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Bains médicinaux, produits de boue ou de mélanges à partir d'eau thermale à usage médical, eau minérale thermale gazeuse ou non gazeuse à usage médical, bains et douches médicinaux à base d'eau thermale, bains de boue à base d'eau thermale, produits pharmaceutiques à base d'eau thermale.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Services de Spas. Services de soins thermaux. Soins de massage du corps et du visage. Services de bains et douches thermaux, de bains d'eau thermale, de boues, de douches d'eau thermale, de douches vitalisantes, de mise à disposition de solarium. Services de séjours de remise en forme dans le cadre médical, de cure amaigrissante, séjours de thermalisme, services de balnéothérapie, de thalassothérapie. Services de santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.