CHAINE THERMALE DU SOLEIL, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3834069
Date de dépôt :
24/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2021
Présentation de la marque LES AQUA SPAS
Déposée le 24 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAINE THERMALE DU SOLEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES AQUA SPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-24 du 17 juin 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAINE THERMALE DU SOLEIL domicilié(e) dont le siège social est sis 32, avenue de l'Opéra - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 968 540 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Cabinet Christian TOURRET, Avocat à La Cour domicilié(e) 10, rue du Mont Thabor - 75001 - PARIS - France.
La marque LES AQUA SPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834069.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAINE THERMALE DU SOLEIL, Société par actions simplifiée - dont le siège social est sis 32, avenue de l'Opéra - 75002 - PARIS - France - SIREN 310968540
SELARL Cabinet Christian TOURRET, Avocat à La Cour - 10, rue du Mont Thabor - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Inscription le 6 mars 2012 - Rejet partiel n°570897 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06
Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; eau thermale à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ; produits de boues ou de mélanges à partir d'eau thermale à usage médical, bains et douches médicinaux à base d'eau thermale, bains de boue à base d'eau thermale, produits pharmaceutiques à base d'eau thermale, bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical, tous ces produits étant exclusifs de tous produits pour l'hygiène et la santé bucco-dentaires.
Services de préparations culinaires et gastronomiques, hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Services de séjours (hébergement) dans le cadre de séjours de soins d'hygiene et de beauté et remise en forme mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Services de spa, services de soins thermaux. Soins de massages du corps et du visage. Services de bains et douches thermaux, de bains d'eau thermale, de boue, de douches vitalisantes, de solarium. Services de cure amaigrissante, séjours de thermalisme, services de balnéothérapie, de thalassothérapie dans le cadre de séjours de remise en forme médical. Services de santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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