Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHAINE THERMALE DU SOLEIL
/
La Cure Thermale de Bains-les-Bains
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Cure Thermale de Bains-les-Bains
CHAINE THERMALE DU SOLEIL

Numéro de dépôt :
4408520
Date de dépôt :
28/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2027
La Cure Thermale de Bains-les-Bains de CHAINE THERMALE DU SOLEIL

Présentation de la marque La Cure Thermale de Bains-les-Bains

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2017 par CHAINE THERMALE DU SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Cure Thermale de Bains-les-Bains » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est CHAINE THERMALE DU SOLEIL domicilié(e) 32 Avenue de l'Opéra - 75002 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Christian TOURRET, Monsieur Christian TOURRET domicilié(e) 10 rue du Mont Thabor - 75001 - Paris - France.

La marque La Cure Thermale de Bains-les-Bains a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4408520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cure Thermale de Bains-les-Bains arrivera à expiration en date du 28 novembre 2027.

CHAINE THERMALE DU SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : THERMALISME ET SANTE , Thermalisme & Santé LE COURRIER DE LA CHAINE THERMALE DU SOLEIL , (LES) SPAS DU SOLEIL , VEINOBIKE , AQUA D'OR , BURON D'OR , MOUV'SANTE , MAISON DU THERMALISME , LES ATELIERS DU SOLEIL , AQUA DELICES


CHAINE THERMALE DU SOLEIL - 32 Avenue de l'Opéra - 75002 - Paris - France


Cabinet Christian TOURRET, Monsieur Christian TOURRET - 10 rue du Mont Thabor - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Inscription le 7 octobre 2020 - Rejet partiel n°797250 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-07

Transport ; emballage et entreposage de marchandises et de données informatiques ; Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste ; services d'aménagement floral et végétal.