Déposée le 24 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAINE THERMALE DU SOLEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUA DECOUVERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-09 du 2 mars 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAINE THERMALE DU SOLEIL domicilié(e) 32 avenue de l'Opéra - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 968 540 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHRISTIAN TOURRET, M. TOURRET Christian domicilié(e) 10 RUE du Mont Thabor - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.
La marque AQUA DECOUVERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3476414.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAINE THERMALE DU SOLEIL, S.A.S - 32 avenue de l'Opéra - 75002 - PARIS - France - SIREN 310968540
CABINET CHRISTIAN TOURRET, M. TOURRET Christian - 10 RUE du Mont Thabor - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-06
Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2016 n°2630788 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2016-10-24
“ Savons, parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ”.
« Produits pharmaceutiques et vétérinaires à l'exclusion des produits pour l'hygiène et la santé bucco-dentaires ; produits hygiéniques pour la médecine à l'exclusion des produits pour l'hygiène bucco-dentaires ; substances diététiques a usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements à l'exclusion des produits bucco-dentaires ; désinfectants à l'exclusion des produits pour désinfecter la bouche ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux à l'exclusion des bains de bouche ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques a usage médical ou pharmaceutique à l'exclusion des produits pour l'hygiène et la santé bucco-dentaires ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre a usage médical ».
“ Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. ”
“ Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels de pensions). Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. ”
“ Activités sportives et culturelles. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. ”
“ Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Services d'hôtellerie et de logement temporaires liés à des réservations de séjour ; crèches d'enfants. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux. Mise à disposition de terrains de camping. ”
“ Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Services de spas, services de soins thermaux. Soins de massage du corps et du visage. Services de bains de boue ou de douches vitalisantes. Services de séjours de remise en forme,, séjours de thermalisme, séjours de balnéothérapie, séjours de thalassothérapie. Services de santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste. ”
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